[Monaco] Le club du fisc fucking

» Index  » L'OM et la Ligue 1
chuuwah 14/02/2019 à 18:55

Navré, si cette page-là a déjà été postée, je l'ai trouvée très intéressante.

Asmfoot Historique - Les avantages fiscaux

Cliquez pour voir le message - Re-cliquez pour le cacher...

GUIDE DES AVANTAGES FISCAUX DE L’ASM

Les avantages fiscaux de l’ASM vis-à-vis des autres clubs français qui suscitent jalousies et incompréhensions font parfois l’objet de nombreux fantasmes. Ce présent article tente d’éclaircir la situation sur la fiscalité particulière de l’ASM et explique en quoi cette situation est peut être bénéfique pour le football français.

Eclaircissements sur la fiscalité particulière de l’AS Monaco

Pour comprendre le cas particulier de l’AS Monaco, il faut comprendre la situation de l’état monégasque. La principauté de Monaco est un état indépendant et souverain qui a choisi de ne pas imposer les citoyens habitants sur son territoire, qu’ils soient de nationalité monégasque ou étrangers. Cet état est en revanche politiquement, économiquement et historiquement très lié à la république française. La France garantie par traité l’indépendance de Monaco, en retour elle dispose d’un certain droit de regard sur la principauté. Pour exemple, de nombreux responsables de l’état monégasque sont nommés directement par la république française.
La conséquence pour le club de football de l’AS Monaco est ainsi la suivante. L’AS Monaco est affiliée à la fédération française de football depuis 1924. A ce titre, le club participe aux compétitions française, défends le drapeau tricolore a l’étrangers et est soumis aux règlements des organismes du football et du sport français, incluant la FFF, la LFP et la DNCG, comme n’importe quel club de l’hexagone. Le club de l’AS Monaco est considéré comme un club français à part entière sur ce principe là. Cependant, la société anonyme AS Monaco FC est une société anonyme monégasque qui est soumis au droit commun monégasque et non français, donc au régime juridique et fiscal monégasque.
Dans les années 60, la France de De Gaulle voyait d’un mauvais œil les grandes fortunes françaises s’exiler en principauté afin d’échapper au régime fiscal français. Un bras de fer s’engagea alors entre les deux états, amenant même à la fermeture de la frontière franco-monégasque. Ce conflit aboutis le 18 mai 1963 à une convention fiscale entre Monaco et la France stipulant entre autre que les ressortissants français de Monaco devaient être soumis au régime fiscal français comme n'importe quel autre citoyen de France.

Ainsi, les avantages fiscaux de l’AS Monaco par rapport aux autres clubs de football français sont les suivants :
- Les footballeurs français évoluant à Monaco sont imposés de la même manière que s’ils évoluaient à Lyon, Paris ou Marseille. Il n’y a donc aucun avantage fiscal au niveau des joeuurs français
- En revanche, les footballeurs étrangers évoluant à Monaco ne sont pas imposables contrairement aux footballeurs étrangers évoluant à Lyon, Paris ou Marseille.
L’avantage fiscal se situe donc au niveau des joueurs non français, pour peu que ces joueurs résident bien en principauté. Un avantage qui il est vrai avait jadis pris de l’ampleur suite à l’arrêt Bosman, qui autorisait depuis 1996 les clubs français et donc le club de la principauté à engager des ressortissants européens autres que français sans limite ni quota.

La fronde anti-monégasque de Aulas et Bouchet en 2004

Dès lors, lorsque Jean-Michel Aulas et Christophe Bouchet alors respectivement président de l’OL et de l’OM lancent leur campagne contre les avantages fiscaux de l’ASM en 2003/2004, il est évident que la « croisade » ne peut être suivis d’aucun effet concret. En effet, un seul secteur d’activité, qui puis est très mineur comme le football professionnel ne justifie pas de remettre en cause les intérêts supérieurs de deux nations et de leur peuple respectif. Surtout si l’accord entre les deux gouvernements fut imposé par la France et que la principauté l’a surtout subis, rendant difficile la remise en cause par la république française d’un accord qui lui ai quasi unilatéralement avantageux.
Mais alors pourquoi se lancer dans une croisade inutile contre la « concurrence déloyale » l’AS Monaco ? Tout simplement parce que le club de la principauté sert de prétexte à un combat bien moins primaire que la remise en cause de l’ASM en France qui est en réalité un partenaire appréciable pour Aulas. Un combat qui est mené depuis des années par les présidents des grands clubs français, y compris celui de l’AS Monaco : La « concurrence déloyale » vis-à-vis des championnats européens.
Ainsi l’objectif de Jean-Michel Aulas n’est pas que Monaco s’aligne fiscalement sur les clubs « français » afin de rendre le Championnat de France plus « loyal », mais que les clubs français s’alignent sur les facilités fiscales des autres clubs européens afin de rendre le football français plus compétitif. Le combat contre Monaco était uniquement un moyen d’alerter les instances du football français et les pouvoirs publics sur le manque de compétitivité des clubs français en Europe.

Quand le football français obtient gain de cause

Ainsi, si ce combat contre l’AS Monaco n’a logiquement pas aboutis à l’alignement fiscal du club de la principauté sur les autres clubs français, il a en revanche concourus à obtenir une véritable avancée dans le combat contre le manque de compétitivité du football français par rapport à ses voisins européens.
En effet, une loi fut finalement voté au parlement en décembre 2004 permettant depuis la saison 2005/2006 d’offrir aux sportifs professionnels un régime fiscal inspiré de celui des artistes interprètes. Le joueur de football pouvait alors être rémunéré par le club à hauteur de 30% de son salaire sous forme de droit à l’image. Hors, la rémunération par le droit à l’image n’est pas considéré comme un salaire et est donc exonéré de toute charge sociale. L’allègement fiscal ainsi obtenu permettait d’atténuer considérablement les disparités fiscales entre les clubs français et les clubs européens. Les clubs français sont devenus plus compétitif, plus attractif pour les joueurs et peuvent mieux résister à la concurrence européenne.
Cerise sur le gâteau, cette avancée inespérée pour le football français permettait même de réduire considérablement les disparités fiscales entre les clubs « français » et l’AS Monaco. Car si Monaco profitait tout autant que les autres clubs du championnat de cette mesure pour ses joueurs français, cela n’apportait aucun avantage concret concernant les joueurs étrangers évoluant à Monaco, n’étant de toute façon pas imposable. En revanche, les clubs français profitaient bien de la mesure à la fois pour les joueurs français et étrangers. La disparité fiscale entre un club de France et l’ASM était donc considérablement adoucie.

De l’intérêt de la présence de Monaco

Même si le gouvernement de Sarkozy à depuis mis un terme à cette « niche fiscale » au début de l’année 2010, cet exemple démontre à quel point les clubs français et leurs dirigeants ont BESOIN de la présence de Monaco dans le championnat de France. Car c’est à travers le cas de l’AS Monaco, anomalie fiscale aux seins même d’institutions françaises (LFP, FFF) que des hommes comme Jean-Michel Aulas font campagne pour réduire les écarts entre les divers championnats. Cet à travers le club d’une principauté qui à causé quelques soucis à l’état français lui-même, que le monde du football parviens a mieux toucher les responsables politiques français et obtenir des mesures réduisant l’écart compétitif avec le football étrangers.
Nous ne savons pas de quoi sera fait l’avenir, mais il ne fait aucun doute d’une chose. Après la perte du « DIC », un homme comme Jean-Michel Aulas utilisera à nouveau dans un avenir proche la carte « monégasque » pour alerter les pouvoirs publics sur la déloyauté « européenne ». Et cette carte sera jouée comme par hasard quand l’AS Monaco sera de retour tout en haut de l’affiche, pour accentuer l’effet dramatique des disparités.

MaddynnXIX 14/02/2019 à 20:11

Il veut pas partir aussi, Rybolovlev ?

xRayZen 14/02/2019 à 20:12

\\Fredo84//[sW] a écrit:

Oui donc virer l'entraîneur était une mauvaise idée non ?  :lol:

Je le disais avant même que Monaco vire Jardim.
Tout depend de la situation. Dans la situaton de Monaco, la faute des resultats n'etait pas du à Jardim mais d'un effectif d'une extreme faiblesse.

Tu prends le 11 de ASM/OM, les Benasser, Barreca, Aholou, Grandsir, Tielemans, Traoré, ne sont plus au club et les  breles ne jouent plus(Benaglio, etc). 

Par contre quand t'as un effectif à 200M et que t'enchaine 14matchs sans victoires, se faire sortir de toutes les coupes des le 1er tour, la oui un changement de coach est logique.  :lol:

slash40 14/02/2019 à 21:04

Quel intérêt de le débarquer maintenant? Bon OK, la saison est un gros fiasco mais il me semble que cela aurait été plus judicieux de le faire en fin de saison.

C'est sûr que le déficit de Monaco va être énorme cette saison. Déjà que même avec la C1 ils doivent vendre pour équilibrer les comptes, alors en finissant 15ème et sans Europe, ça va piquer d'autant que le mercato hivernal a largement augmenté la MS.

Quid de la politique sportive les prochaines saison? Beaucoup d'interrogation sur l'avenir. Je pense que cette saison va leur coûter cher et que qu'ils vont avoir du mal à se reconstruire.

kf 14/02/2019 à 21:04

xRayZen a écrit:

monsieur patate a écrit:

Parce que pour toi, la situation est comparable à l'OM et à Monaco ?

Soyons sérieux...

Un President/ vice président, qui prend toutes les decisions, qui decide du mercato, de la politique du club, de la masse salariale, etc et que le saison est un echce, ben il doit rendre des comptes. 

Le russe à eu aucune pitié pour viré quelqu'un grace à qui son club fut champion de France, demi finaliste de CL et rempli les caisses du club( et les siennes).

Donc si y'a pas de Champions League en fin de saison, JHE devra rendre des comptes et 'jespere qu'il partira avec Garcia.

Je trouve que ça ne serait pas la bonne solution.
Ce qui a manqué à l'OM sous l'ère Dreyfus c'est de la stabilité , on a sans cesse changé les entraîneurs et les présidents sans résultats dans la continuité.

Meme si sportivement la saison risque d’être raté , ce club a besoin de stabilité.
Les hommes en places doivent encore avoir un peu de crédit.

slash40 14/02/2019 à 21:20

Si pas de C1 en fin de saison, au minimum Garcia doit partir.

Ok des choses ont été mal faite question recrutement, mais avec l'effectif qu'on a et les moyens mis en oeuvre depuis 2 ans, c'est juste impardonnable et indéfendable les résultats qu'on a cette année. Pourquoi tenter le 442 que maintenant en février? On pouvait pas le mettre en place avant? C'est aussi à l'entraîneur de s'adapter à l'effectif à disposition et Garcia n'a pas su le faire et a manqué de réactivité. Il a largement montré cette année qu'il n'était pas l'entraîneur idéal pour mener a bien ce projet si ambitieux.

Pour moi, C1 ou pas, il doit partir point.

GoraPizzHerria Hier à 11:15

xRayZen a écrit:

« Récemment, je me suis investi activement pour gérer et régler les problèmes du Club. J’ai pris un nombre de décisions qui ont été difficiles, mais nécessaires, à mon avis. J’ai notamment tenu personnellement à appeler Leonardo Jardim et à lui présenter des excuses pour l’erreur commise au mois d’octobre. Je lui ai ainsi demandé de revenir au Club pour diriger l’équipe et j’ai validé toutes ses propositions sur les arrivées de nouveaux joueurs durant le mercato hivernal. C’est le temps des changements. Et ces changements ne touchent pas que l’effectif, mais également les dirigeants. J’ai ainsi pris une décision qui est très dure pour moi. Celle de libérer Vadim Vasilyev de ses fonctions de vice-président et directeur général du Club. Je lui suis très reconnaissant pour tout ce qu’il a fait pour notre Club et lui souhaite tout le meilleur pour la suite. »

Donc c'est Rybolovlev qui a virer Henry et qui avait repris la main sur le sportif du club.

Oui, je trouve que le fait que Vassyliev ait été débarqué a du sens à partir du moment où Jardim revient ; depuis ce moment-là, ça voulait dire qu'il avait plus la main et que donc il était en sursis, c’est beaucoup plus logique que lui aussi soit débarqué.

» Index  » L'OM et la Ligue 1